Dans un contexte sanitaire qui accélère la dématérialisation des échanges, la signature
électronique à distance n’est plus un simple instrument de simplification de la vie
administrative, mais une nécessité absolue. Pour ouvrir un compte bancaire ou souscrire une
assurance-vie, signer un compromis de vente ou un bail, et bien d’autres usages encadrés
juridiquement qui composent notre quotidien.

Depuis 2019, Netheos et AR24, deux tiers de confiance français, travaillent ensemble à la mise
au point d’une solution simple d’usage et juridiquement fiable. La 1ère signature électronique
dont l’identification repose sur un Envoi Recommandée Électronique Qualifié répond à cette
double exigence et permet :
– De signer facilement à distance des opérations sensibles demandant un niveau de
sécurité et de certification élevé ;
– De répondre aux exigences règlementaires, notamment celles des organismes
financiers et de la 5ème directive LCB-FT1.

En effet, la signature identifiée par Envoi Recommandée Électronique Qualifiée répond
spécifiquement au besoin des organismes règlementés grâce à sa certification eIDAS, et plus
particulièrement à celui du KYC (Know Your Customer) des banques et des assurances lorsque
l’entrée en relation ou la souscription se font à distance (Article R561-5-22 ; 6ème mesure de
vigilance complémentaire).

Signer à distance avec un tel niveau de sécurité et de reconnaissance juridique n’a jamais été
aussi simple. Plus besoin de prendre rendez-vous ou de patienter devant son écran pour faire
une visio-conférence avec un opérateur. L’identification est très proche des parcours de
signature ou de paiement déjà connus. Seule différence : le code OTP3 n’est simplement plus
envoyé par SMS, mais par recommandé électronique.

Pour prendre connaissance de son code à usage unique, il suffit de récupérer son
recommandé via un lien reçu par e-mail. Le processus est rapide et sécurisé : il suffit de
présenter son document d’identité, faire un selfie vidéo pour prouver qu’on en est bien le
propriétaire, et le tour est joué !

Netheos est une société française spécialisée dans l’entrée en relation et la souscription à distance.
Créée en 2004 par son actuel dirigeant et implantée à Montpellier, elle développe ses propres
technologies pour maîtriser de bout en bout la sécurité et l’expérience client de ses solutions.
L’ensemble de son personnel et de ses infrastructures est basé en France.

1 Lutte Contre le Blanchiment de capitaux et le Financement du Terrorisme (directive (UE) n°2018/843 du 30 mai 2018).
2 https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041577229/2020-02-14
3 One Time Password.